Compte-rendus des conseils et réglement intérieur
Compte-rendus des conseils
Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des récentes réunions du Conseil de l’ED SMRE
- Conseil du 6 mai 2022 (PDF, 549 KB)
- Conseil du 5 juillet 2022 (PDF)
- Conseil du 16 décembre 2022 (PDF)
- Conseil du 17 mars 2023 (PDF)
- Conseil du 30 juin 2023 (PDF)
Réglement intérieur
Le règlement intérieur tient lieu de règles de fonctionnement
Il est destiné à expliciter le rôle, les attributions et le fonctionnement au sein de l'ED SMRE 104
Il a été adopté au Conseil de l'ED du 6 mai 2022
Téléchargez le réglement intérieur de l'ED (PDF, 295 KB)
